J.O. 188 du 14 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410076V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-56 du 20 juillet 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 août 2004, des 55 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF B57-100. - Bouchons de liège pour vins tranquilles. - Méthodes d'essais mécaniques et physiques (indice de classement : B57-100).

NF V04-204. - Lait. - Détermination de la masse volumique (méthode de routine) (indice de classement : V04-204).

NF V47-001. - Viandes de lapin. - Production et transformation du lapin de chair domestique (indice de classement : V47-001).


ELECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C01-482. - Vocabulaire électrotechnique. - Partie 482 : piles et accumulateurs électriques (indice de classement : C01-482).

NF EN 60296. - Fluides pour applications électrotechniques. - Huiles minérales isolantes neuves pour transformateurs et appareillages de connexion (indice de classement : C27-101).

NF EN 60309-1/A11. - Prises de courant pour usages industriels. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C63-300/A11).

NF EN 60309-2/A11. - Prises de courant pour usages industriels. - Partie 2 : règles d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à broches et alvéoles (indice de classement : C63-310/A11).

NF EN 62196-1. - Fiches, socles de prise de courant, prises mobiles et socles de connecteur pour véhicule. - Charge conductive des véhicules électriques. - Partie 1 : charge des véhicules électriques jusqu'à 250 A ca et 400 A cc (indice de classement : C63-396-1).

NF EN 60439-4/A11. - Ensembles d'appareillage à basse tension. - Partie 4 : règles particulières pour ensembles de chantier (EC) (indice de classement : C63-424/A11).

NF EN 60335-1/A11. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions générales (indice de classement : C73-800/A11).

NF EN 60335-2-70. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-70 : règles particulières pour les machines à traire (indice de classement : C73-870).

NF EN 60335-2-70. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2 : règles particulières pour les machines à traire (indice de classement : C73-870).

NF EN 50090-9-1. - Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES). - Partie 9-1 : spécifications d'installation. - Câblage générique pour paire torsadée classe 1 (indice de classement : C90-409-1).

NF EN 61000-4-14/A1. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-14 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité aux fluctuations de tension (indice de classement : C91-004-14/A1).

NF EN 61000-4-16/A1. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-16 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité aux perturbations conduites en mode commun dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 150 kHz (indice de classement : C91-004-16/A1).

NF EN 61000-4-17/A1. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-17 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité à l'ondulation résiduelle sur entrée de puissance à courant continu (indice de classement : C91-004-17/A1).

NF EN 61000-4-28/A1. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 4-28 : techniques d'essai et de mesure. - Essai d'immunité à la variation de la fréquence d'alimentation (indice de classement : C91-004-28/A1).

NF EN 60424-4. - Noyaux ferrites. - Guide relatif aux limites des irrégularités de surface. - Partie 4 : noyaux toriques (indice de classement : C93-340-4).

NF EN 61076-2-103. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Partie 2-103 : connecteurs circulaires. - Spécification particulière pour une gamme de connecteurs multipolaires (type « XLR ») (indice de classement : C93-406-2-103).

NF EN 61747-6. - Dispositifs d'affichage à cristaux liquides et à semi-conducteurs. - Partie 6 : méthodes de mesure pour les modules à cristaux liquides. - Type transmissif (indice de classement : C93-547-6).

NF EN 61290-5-2. - Amplificateurs optiques. - Méthodes d'essai. - Partie 5-2 : paramètres du facteur de réflexion. - Méthode de l'analyseur de spectre électrique (indice de classement : C93-805-5-2).

NF EN 61280-4-1. - Procédures d'essai des sous-systèmes de télécommunication à fibres optiques. - Partie 4-1 : installation de câbles et liens. - Mesure de l'affaiblissement des installations de câbles à fibres optiques multimodales (indice de classement : C93-807-4-1).

NF EN 60793-1-32. - Fibres optiques. - Partie 1-32 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Dénudabilité du revêtement (indice de classement : C93-840-1-32).

NF EN 60793-1-40. - Fibres optiques. - Partie 1-40 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Affaiblissement (indice de classement : C93-840-1-40).

NF EN 60793-1-45. - Fibres optiques. - Partie 1-45 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Diamètre du champ de mode (indice de classement : C93-840-1-45).

NF EN 50377-7-1. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 7-1 : type multimodal duplex LC-PC câblé sur une fibre des catégories A1 a et A1 b selon la CEI 60793-2 (indice de classement : C 93-867-7-1).

NF EN 50377-7-2. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 7-2 : type duplex LC-PC câblé sur une fibre unimodale de catégorie B1.1 selon la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-2).

NF EN 50377-7-3. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 7-3 : type duplex LC-APC câblé sur une fibre unimodale de catégorie B1.1 selon la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-3).

NF EN 50377-7-4. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produits. - Partie 7-4 : type simplex LC-PC sur fibre unimodale de catégorie B1.1 selon la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-7-4).


CONSTRUCTION


NF EN 12269-2. - Détermination du comportement d'adhérence entre les barres d'armatures et le béton cellulaire autoclavé par la méthode d'essai de poutre. - Partie 2 : essai de longue durée (indice de classement : P19-127).

NF EN 13123-2. - Portes, fenêtres et fermetures. - Résistance à l'explosion. - Exigences et classification. - Partie 2 : essai en plein air (indice de classement : P20-541).

NF EN 384. - Bois de structure. - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique (indice de classement : P21-358).

NF P98-728-1. - Matériels de construction et d'entretien des routes. - Centrales de fabrication de matériaux hydrocarbonés à chaud. - Définition des éléments constitutifs, des niveaux et vérification des réglages initiaux. - Partie 1 : centrales d'enrobage en mode continu (indice de classement : P98-728-1).

NF P98-728-2. - Matériels de construction et d'entretien des routes. - Centrales de fabrication de matériaux hydrocarbonés à chaud. - Définition des éléments constitutifs, des niveaux et vérification des réglages initiaux. - Partie 2 : centrales d'enrobage en mode discontinu (indice de classement : P98-728-2).

NF EN 12354-6. - Acoustique du bâtiment. - Calcul de la performance acoustique des bâtiments à partir de la performance des éléments. - Partie 6 : absorption acoustique des pièces et espaces fermés (indice de classement : S31-004-6).

NF EN 113/A1. - Produits de préservation du bois. - Méthode d'essai pour déterminer l'efficacité protectrice vis-à-vis des champignons basidiomycètes lignivores. - Détermination du seuil d'efficacité (indice de classement : X41-552/A1).


SANTÉ


NF EN 740/A1. - Systèmes d'anesthésie et leurs modules. - Règles particulières (indice de classement : S95-117/A1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14200. - Applications ferroviaires. - Eléments de suspension. - Ressorts paraboliques, en acier (indice de classement : F01-045).

NF F70-030. - Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Relais électromagnétiques de sécurité. - Règles de conception et de construction (indice de classement : F70-030).

NF ISO 9815. - Véhicules routiers. - Ensembles voiture particulière et remorque. - Essai de stabilité latérale (indice de classement : R10-032).

NF ISO 13674-1. - Véhicules routiers. - Méthode d'essai pour la quantification du centrage. - Partie 1 : essai en petite sinusoïde au volant (indice de classement : R10-037-1).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 6011. - Engins de terrassement. - Affichage visuel des fonctions de l'engin (indice de classement : E58-059).

NF ISO 5692-1. - Véhicules agricoles. - Liaisons mécaniques sur véhicules remorqués. - Partie 1 : dimensions des anneaux d'attelage (indice de classement : U14-022-1).

NF EN 14175-3. - Sorbonnes. - Partie 3 : méthodes d'essai de type (indice de classement : X15-203-3).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF D27-407. - Boîtes aux lettres à encombrement réduit et à ouverture totale (OT) pour installations intérieures. - Prescriptions et essais (indice de classement : D27-407).

NF EN 14534. - Services postaux. - Qualité de service. - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour courrier en nombre (indice de classement : Z17-035).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 12958/A1. - Chaussures. - Méthodes d'essai pour cambrions. - Résistance à la fatigue (indice de classement : G62-601/A1).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 1277. - Systèmes de canalisations en plastiques. - Systèmes de canalisations thermoplastiques pour applications enterrées sans pression. - Méthodes d'essai d'étanchéité des assemblages à bague d'étanchéité en élastomère (indice de classement : T54-906).

NF EN ISO 16264. - Qualité de l'eau. - Dosage des silicates solubles par analyse en flux (FIA et CFA) et détection photométrique (indice de classement : T90-053).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 20764. - Pétrole et produits connexes. - Préparation d'une prise d'essai de liquides à haut point d'ébullition en vue du dosage de l'eau. - Méthode par purge à l'azote (indice de classement : T60-618).

NF EN ISO 20623. - Pétrole et produits connexes. - Détermination des propriétés extrême pression et anti-usure des fluides. - Essai quatre billes (conditions européennes) (indice de classement : T60-620).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 4126-6. - Dispositifs de sécurité contre les pressions excessives. - Partie 6 : application, sélection et installation des dispositifs de sûreté à disque de rupture (indice de classement : E29-417-6).

NF EN 13141-6. - Ventilation des bâtiments. - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements. - Partie 6 : kits pour systèmes de ventilation par extraction pour logement individuel (indice de classement : E51-729-6).

NF ISO 16916. - Outillage de moulage. - Formulaire de spécifications d'outils pour moules d'injection (indice de classement : E63-524).

NF ISO 9298. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Oxyde de zinc. - Méthodes d'essai (indice de classement : T45-002).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 août 2004, des 13 normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V04-204 (septembre 1969). - Lait. - Détermination de la masse volumique (méthode usuelle) (homologuée le 22 août 1969) (indice de classement : V04-204).

NF V47-001 (décembre 1994). - Viandes de lapin. - Production et transformation du lapin de chair domestique (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : V47-001).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C01-481 (février 1998). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 481 : piles (homologuée le 5 janvier 1998) (indice de classement : C01-481).

NF C01-486 (juillet 1995). - Vocabulaire électrotechnique. - Chapitre 486 : éléments et batteries d'accumulateurs (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : C01-486).

NF C27-101 (mai 1987). - Huiles minérales isolantes neuves pour transformateurs et appareillage de connexion. - Règles (changement de statut de NF C 27-101, septembre 1982, ENR) (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : C27-101).

NF C27-101/A1 (mai 1987). - Huiles minérales isolantes neuves pour transformateurs et appareillage de connexion. - Règles (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : C27-101/A1).


CONSTRUCTION


NF EN 384 (mai 1995). - Bois de structure. - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : P21-358).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF F70-030 (novembre 1991). - Installations fixes ferroviaires. - Relais électromécaniques de sécurité. - Règles de conception et de construction (complétée par annexe C, juin 1992 et erratum 1, novembre 1991) (homologuée le 20 octobre 1991) (indice de classement : F70-030).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 6011 (octobre 1987). - Engins de terrassement. - Instruments de bord (homologuée le 20 septembre 1987) (indice de classement : E58-059).

NF U14-022 (mars 1976). - Remorques agricoles semi-portées. - Anneau d'attelage de type « B » (homologuée le 1er février 1976) (indice de classement : U14-022).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 1277 (juillet 1996). - Systèmes de canalisations en plastique. - Systèmes de canalisations thermoplastiques pour applications enterrées sans pression. - Méthodes d'essai d'étanchéité des assemblages à bague d'étanchéité en élastomère. (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : T54-906).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E51-706 (octobre 1988). - Composants de ventilation mécanique contrôlée. - Code d'essais aérauliques et acoustiques des ensembles d'extraction pour maisons individuelles. - Simple flux (homologuée le 5 septembre 1988) (indice de classement : E51-706).

NF T51-523 (décembre 1976). - Résines d'époxydes et esters glycidiques. - Dosage du chlore inorganique. - Méthode par titrage direct (enregistrée le 16 décembre 1976) (indice de classement : T51-523).